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Avez-vous l’intention de réaliser prochainement vos rêves internationaux ? La question suivante pourrait alors croiser votre chemin : ‘Puis-je bénéficier tant en Europe qu’en dehors de l’Europe de la sécurité sociale belge ?

Protection sociale à l’étranger

Généralement, vous relevez toujours de la législation locale du pays où vous résidez et travaillez – cela pourrait impliquer que vous n’y êtes pas couvert par la sécurité sociale.

Or, au sein de l’Espace économique européen (EEE), en Suisse et au Royaume-Uni, il existe des règles spécifiques qui assurent qu’il y a toujours un système de sécurité sociale qui vous est applicable.

Si vous allez travailler dans un autre pays, cela ne signifie pas que la Belgique disparaît entièrement de votre horizon.

Travailler en Europe

Législation locale

Lorsque vous allez travailler dans l’Espace économique européen ou en Suisse, vous relevez automatiquement du système de sécurité sociale d'un de ces pays (27 pays de l’UE, le Liechtenstein, la Norvège et l’Islande).

La législation des pays concernés détermine la manière dont vous serez assuré, les prestations (allocations) qui y sont rattachées et les conditions dans lesquelles celles-ci sont octroyées.

Afin de maintenir vos droits sociaux, vous devez donc payer des cotisations sociales dans votre nouveau pays d’emploi. Vous évitez ainsi de perdre en tout ou en partie vos droits en cas de déplacement au sein de l’EEE et en Suisse.

Détachement

Si votre employeur belge vous envoie à l’étranger afin d’y accomplir une mission temporaire, vous pouvez demander un détachement à l’Office national de Sécurité sociale (ONSS). Vous pourrez ainsi rester assujetti au système belge de sécurité sociale.

Pour entrer en ligne de compte, vous devez satisfaire à un certain nombre de règles spécifiques pour travailleurs détachés(Nouvelle fenêtre).

Après avoir demandé un détachement, l’ONSS examine si vous remplissez les conditions.

La sécurité de chez vous … aussi en dehors de l’Europe

Si vous allez travailler en dehors de l’EEE, de la Suisse ou du Royaume-Uni en tant que ressortissant belge ou européen, plusieurs options pour sauvegarder votre protection sociale se présentent.

D’une part, vous pouvez être assujetti au système de sécurité sociale du pays en question. D’autre part, vous pouvez vous affilier à la Sécurité Sociale d’Outre-Mer (SSOM), même si le système local de sécurité sociale est applicable.

En tant que branche de l’ONSS, la SSOM offre des assurances similaires à celles auxquelles vous êtes habitué en Belgique. Cet ancrage dans la sécurité sociale belge assure également que la SSOM peut offrir une continuité tant au départ qu’au retour en Belgique.

Vous avez la possibilité de vous affilier en qualité d’individu, d’employeur ou de travailleur indépendant sous certaines conditions:

  • Vous travaillez en dehors de l’EEE, de la Suisse ou du Royaume-Uni et
  • Vous êtes Belge ou un ressortissant d’un Etat membre de l’EEE ou de la Suisse, ou
  • Vous êtes un ressortissant d’un autre pays et vous travaillez pour l’Etat belge, les régions ou communautés belges ou pour une entreprise ayant son siège sociale en Belgique.

En tant qu’employeur, vous pouvez souscrire une affiliation « collective » avec un minimum de 5 expatriés. Si vous affiliez moins d’expatriés, certaines conditions sont applicables.

Grâce aux assurances de la SSOM, vous êtes assuré pour tous les frais médicaux (agréés par l’INAMI), un accident du travail ou un accident de la vie privée, maladie ou grossesse, vos années de service à l’étranger comptent pour votre pension belge et les personnes à votre charge sont aussi protégés sous certaines conditions.

Si vous souhaitez plus d’informations, vous pouvez toujours vous adresser au service de première ligne (frontline) de la Sécurité Sociale d’Outre-Mer via overseas@onss.fgov.be ou au +32 2 509 90 99.

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